MENTIONS LÉGALES
A vos noeuds (Leslie Brun), micro-entreprise, immatriculée au RM de Franche-Comté.
Siret : 883 012 015 00011
A vos noeuds, représenté par Leslie Brun
4 rue de la Solidarité 39130 Clairvaux-Les-Lacs
0610973292
1. PRÉSENTATION DU SITE WEB
Conformément à la loi n°2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, ce site web créé par A vos noeuds, met à disposition du public les informations concernant son entreprise.
Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.
Le site avosnoeuds.com est hébergé par Wix, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : 40 Port de Tel Aviv - Tel Aviv Jaffa 6350671 - Israël.
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
En utilisant le site avosnoeuds.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut être décidée par A vos noeuds. Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins précisées à l'avance aux utilisateurs.
3. LES PRODUITS OU SERVICES PROPOSÉS
En accord avec sa politique de communication, le site avosnoeuds.com a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par A vos noeuds qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : l'entreprise ne pourra en aucun cas être tenue responsable pour toute erreur présente sur le site avosnoeuds.com.
4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES
Si vous constatez une erreur concernant des informations qui auraient pu être omises, n'hésitez pas à nous le signaler par mail à avosnoeuds@gmail.com. Les liens reliés directement ou indirectement au site web avosnoeuds.com ne sont pas sous le contrôle de l'entreprise. Par conséquent, l'exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet ne peut être assurée. Utilisant la technologie JavaScript, le site avosnoeuds.com ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE
Le contenu rédactionnel du site web appartient exclusivement à A vos noeuds. Toute violation des droits d'auteur est sanctionnée par l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000€ d'amende.
L'entreprise se réserve le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l'entreprise ou à la législation applicable en France.
En naviguant sur le site avosnoeuds.com, l'utilisateur accepte également l'installation de cookies éventuelles sur son ordinateur.
6. CONFIDENTIALITÉ : DONNÉES PERSONNELLES, RESPECT DE LA VIE PRIVÉE ET DES LIBERTÉS
Vos informations personnelles sont protégées !
Toutes informations recueillies sur le site se font dans le cadre des besoins liés à l'utilisation de notre plateforme. A vos noeuds s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu'il soit. Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel), vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Ces droits peuvent peuvent être exercés en contactant l'entreprise via le formulaire de contact. Afin de respecter votre vie privée et de préserver vos données personnelles, aucune donnée nominative n'est diffusée sur ce site. Les informations collectées vous concernant sont destinées à un usage interne et ne sont pas transmises à des tiers. Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL, enregistrée sous le numéro : 1694349.
Les cookies utilisés chez avosnoeuds.com ont pour but d'améliorer votre navigation et vous proposer les informations les plus pertinentes possibles. Le cookie ne permet pas de vous identifier mais contribuera à mesurer l'activité des internautes sur le site. En quelques mots, un cookie enregistre les informations lors de votre navigation comme la date et l'heure de votre visite et les pages consultées. L'ensemble des données générées par les cookies est uniquement à usage interne et ne sera en aucun cas transmis à des tiers. Aucun cookie ne sera activité sans votre consentement. Vous pourrez à tout moment les désactiver depuis votre navigateur en modifiant les paramètres. Pour tout savoir sur les cookies et vos droits : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/.
7. DROIT APPLICABLE ET LOIS CONCERNÉES
Soumis au droit français, le site web est encadré par la loi n°2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi " informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Contrat de vente par correspondance conclu via Internet entre l'entreprise A vos noeuds propriétaire du site www.avosnoeuds.com et tout acheteur, personne physique ou morale.
CONLUSION DE L'ACHAT
L'acceptation de l'achat se fait par la saisie du client d'un bon de commande comportant toutes les références, tailles et prix des objets ainsi que les frais de port et emballage inhérents. La livraison de la marchandise ne sera effectuée que lorsque le paiement sera reconnu accepté par la banque.
Un e-mail de confirmation est envoyé au client pour conclusion de la commande qui est alors reconnue ferme et définitive. La conclusion de l'achat intervient après remise en main de la commande par les services postaux, date enregistrée par suivi systématique, et après un délai de 7 jours suivant la livraison.
ERREURS
Toute erreur dans la livraison sera rectifiée par A vos noeuds dans les délais les plus brefs et à ses frais. Cependant, l'entreprise n'est pas tenu responsable de tout retard ou défaut de livraison dûs au seul fait des services postaux, ou de tout évènement non prévisible. En passant une commande sur le site, le client reconnait implicitement avoir pris connaissance des conditions générales de vente qui sont celles du site avosnoeuds.com.
PRIX ET TAXES
Les prix affichés sont exprimés en euros et sont sans TVA. Les prix de vente peuvent être modifiés à tout moment et sans justification. Les prix affichés au moment de la commande sont considérés comme acceptés par le client. Les frais de port ne sont pas inclus mais seront ajoutés au moment de la finalisation de votre commande. Les frais de port varient selon le poids et le volume des articles. Pour en savoir plus, veuillez consulter la rubrique Livraison et retours.
TVA
Micro-entreprise immatriculée au RM de Franche-Comté - Siret : 883 012 015 00011
Non assujetti à la TVA - Taxe sur la valeur ajoutée non applicable, artcile 293B du C.G.I.
PRODUITS
Les produits vendus sur le site sont accompagnés d'une ou de plusieurs photos, d'un texte descriptif et d'un prix en euros. A vos noeuds s'engage à respecter les caractérisiques des fiches produits. Cependant, les créations sont faites à la main, il se peut donc que la taille ou la couleur varie légèrement.
Les photos réalisées pour le site avosnoeuds.com tendent à être les plus fidèles possibles, bien que les couleurs peuvent varier d'un écran à l'autre.
DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles du client (nom, raison sociale, adresse...) qui sont nécessaires pour traiter les commandes, sont garanties confidentielles et ne sont pas transmises à des tiers.
LITIGES
Les litiges éventuels s'ils ne peuvent être résolus à l'amiable seront du ressort du tribunal de commerce de Paris.